Déposée le 13 juin 2002 par PARTOUCHE Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « PÉTRODOLLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est PARTOUCHE Yann domicilié(e) 37 Quai de la Graille,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTOUCHE Yann domicilié(e) 37 Quai de la Graille,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque PÉTRODOLLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉTRODOLLAR est expirée depuis le 13 juin 2012.
PARTOUCHE Yann - 37 Quai de la Graille,38000 GRENOBLE - 38000 - France
PARTOUCHE Yann - 37 Quai de la Graille,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Inscription le 13 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396273 - Publication au BOPI 2004-07-13
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Inscription le 5 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496511 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05
-Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. -Cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, parasols, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier, à dos ; portes-feuilles, portes-monaie (non en métaux précieux) . -Vetements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, ceintures (habillement) .
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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